Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS
/
Only Rhône
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Only Rhône
DIVINS, SARL

Numéro de dépôt :
4041395
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
Only Rhône de DIVINS

Présentation de la marque Only Rhône

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Only Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVINS domicilié(e) 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 369 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVINS, M. COLIN Jérôme domicilié(e) 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France.

La marque Only Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Only Rhône est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DIVINS a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN RHÔNE , (Le) Manoir de la Roseraie , Un Amour en Provence , MOULIN DE SABRAN , WE LOVE ALSACE , L'Apérosé , HYPNOSE , SO CHIC BY DIVINS , La Petite Bombe LAPB , LE GRAND BLANC


DIVINS, SARL - 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France - SIREN 479369431


DIVINS, M. COLIN Jérôme - 1360 Avenue Louis Frederic Ducros - 07130 - SAINT PERAY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Bouches-du-Rhône et vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages.